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NOS PRODUITS
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COMMANDES
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PRIX ET FACTURATION
Les prix, remises et promotions peuvent être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou un service sera celui en vigueur au moment où la commande est passée et sera indiqué dans l'e-mail de confirmation de votre commande.
Sauf indication contraire expresse, les prix affichés n'incluent pas les taxes, les frais d'expédition, de manutention, de douane ou d'importation.
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EXPÉDITION ET LIVRAISON
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RELATION AVEC SHOPIFY
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AVIS ET COMMENTAIRES
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ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
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UTILISATIONS INTERDITES
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En outre, vous acceptez de ne pas :
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(d) envoyer du spam, pratiquer le phishing, le pharming ou utiliser des techniques de prétextage sur les Services ;
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Nous nous réservons le droit de suspendre, désactiver ou résilier votre compte à tout moment et sans préavis si nous déterminons que vous avez enfreint une quelconque partie des présentes Conditions.
AGENTS
14.1
La présente section (« Conditions relatives aux Agents ») s'applique si vous utilisez, autorisez, activez ou provoquez le déploiement d'un Agent pour accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux.
Un « Agent » désigne tout logiciel ou service qui prend des mesures autonomes ou semi-autonomes au nom ou sur instruction d'une personne ou d'une entité et qui peut être exécuté au nom d'une personne ou en utilisant l'appareil d'une personne, sans supervision directe.
14.2
Aucun Agent ne peut accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux à moins que, à tout moment, il ne s'identifie et ne fonctionne en stricte conformité avec les exigences de la section 14.4 ci-dessous.
En outre, aucun Agent ne peut accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux si nous avons demandé à l'Agent de s'abstenir d'accéder aux Services, de les utiliser ou d'interagir avec eux.
14.3
Nous pouvons limiter, notamment au moyen de mesures techniques, si et comment un Agent accède aux Services, les utilise ou interagit avec eux.
14.4
Les Agents doivent :
(i) dans toutes les requêtes HTTP/HTTPS, indiquer que la requête provient d'un Agent et divulguer le nom de l'Agent en incluant l'élément suivant dans la chaîne user-agent de la requête : « Agent/[nom de l'agent] » ;
(ii) ne pas dissimuler ou masquer le fait que les accès, utilisations ou interactions proviennent d'un Agent, notamment en :
(a) imitant le comportement et les modes d'interaction humains ; ou
(b) remplissant ou contournant des CAPTCHA ou des mesures destinées à distinguer l'utilisation par un ordinateur de l'utilisation par un être humain ;
(iii) répondre honnêtement à toute question ou demande visant à déterminer si les interactions proviennent d'un être humain ou d'un ordinateur ;
(iv) ne pas contourner ou éviter de quelque manière que ce soit toute mesure destinée à bloquer, limiter, modifier ou contrôler si et comment les Agents accèdent aux Services, les utilisent ou interagissent avec eux.
RÉSILIATION
Nous pouvons résilier le présent accord ou votre accès aux Services (ou à toute partie de ceux-ci), à notre seule discrétion, à tout moment et sans préavis, et vous demeurerez responsable de toutes les sommes dues jusqu'à la date de résiliation incluse.
Les sections suivantes continueront de s'appliquer après toute résiliation : Propriété intellectuelle, Commentaires, Résiliation, Exclusion de garanties, Limitation de responsabilité, Indemnisation, Divisibilité, Renonciation ; Intégralité de l'accord, Cession, Droit applicable, Politique de confidentialité, ainsi que toute autre disposition qui, de par sa nature, doit survivre à la résiliation.
EXCLUSION DE GARANTIES
Les informations présentées sur ou via les Services sont mises à disposition uniquement à titre d'information générale.
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INDEMNISATION
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(2) votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers ; ou
(3) votre accès aux Services et leur utilisation.
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Vous coopérerez à la défense des réclamations faisant l'objet d'une indemnisation, notamment en fournissant les documents pertinents.
DIVISIBILITÉ
Si une disposition des présentes Conditions de service est déclarée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition restera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la législation applicable, et la partie inapplicable sera considérée comme séparée des présentes Conditions de service.
Cette décision n'affectera pas la validité et le caractère exécutoire des autres dispositions restantes.
RENONCIATION ; INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD
Le fait que nous n'exercions pas ou ne fassions pas respecter un droit ou une disposition des présentes Conditions de service ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions de service ainsi que toutes les politiques ou règles de fonctionnement publiées par nous sur ce site ou concernant le Service constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service.
Elles remplacent tous les accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, qu'ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous, y compris, mais sans s'y limiter, toutes les versions antérieures des Conditions de service.
Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes Conditions de service ne sera pas interprétée au détriment de la partie ayant rédigé les présentes Conditions.
CESSION
Vous ne pouvez pas déléguer, transférer ou céder le présent Accord ni aucun de vos droits ou obligations en vertu des présentes Conditions sans notre consentement écrit préalable. Toute tentative en ce sens sera nulle et non avenue.
Nous pouvons transférer, céder ou déléguer les présentes Conditions ainsi que nos droits et obligations sans votre consentement ni préavis.
DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions de service ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services seront régis et interprétés conformément aux lois et aux tribunaux fédéraux et étatiques ou territoriaux de la juridiction dans laquelle Snug & Mum a son siège.
Vous et Snug & Mum acceptez la compétence territoriale et personnelle de ces tribunaux.
TITRES
Les titres utilisés dans le présent accord sont fournis uniquement à titre pratique et ne limiteront ni ne modifieront autrement les présentes Conditions.
MODIFICATIONS DES CONDITIONS DE SERVICE
Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions de service sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes Conditions de service en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site web.
Il vous appartient de consulter régulièrement notre site web afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.
Nous vous informerons de toute modification importante des présentes Conditions conformément à la législation applicable, et ces modifications prendront effet à la date indiquée dans la notification.
Le fait de continuer à utiliser ou à consulter les Services après la publication de toute modification des présentes Conditions de service constitue une acceptation de ces modifications.
INFORMATIONS DE CONTACT
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